Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANION-PENNANT
SECAL REGALIA, SARL

Numéro de dépôt :
4342087
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
FANION-PENNANT de SECAL REGALIA

Présentation de la marque FANION-PENNANT

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAL REGALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANION-PENNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECAL REGALIA domicilié(e) 2 Chemin de la Lisière, Issanka - 34770 - Gigean - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 205 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECAL REGALIA, M. Ludovic Chassang domicilié(e) Issanka, 2 CHEMIN de la Lisière - 34770 - GIGEAN - France.

La marque FANION-PENNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANION-PENNANT arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

SECAL REGALIA a également déposé les autres marques suivantes : SECAL REGALIA


SECAL REGALIA, SARL - 2 Chemin de la Lisière, Issanka - 34770 - Gigean - France - SIREN 349205658


SECAL REGALIA, M. Ludovic Chassang - Issanka, 2 CHEMIN de la Lisière - 34770 - GIGEAN - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

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Couture ; services d'imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie .